Les délibérations

Année

- Tout -202620252024202320222021202020192018201720162015

Instance

- Tout -Conseil communautaireBureau communautaireDécision du Président dans la période d'urgence sanitaire

Mot(s) clé(s)

Année: 2023

Bureau communautaire

Séance du: 07/12/2023

Plan de financement création boutique sur le site du DoME Approbation inscription additif ODJ mise en mission élus au guatemala fevrier 2024 Approbation de la mise en mission élus au Guatemala fevrier 2024 Attribution subventions aux associations Refus attribution subventions thématique culture et patrimoine Attribution subventions associations thématique développement social Refus attribution subvention-Thématique développement social Attribution subvention thématique habitat Ajournement examen demande subvention thématique développement social Attribution subvention thématique développement économique Refus attribution subvention thématique développement économique Attribution subvention ADIE pour 2023 Approbation plan financement relatif au GAL 2020-2023 PDF phase1 tranche 3 CAICA Vivé Attribution subventions aux communes Fonds de concours Attribution CAP Immo aide creation extension activites-aide au loyer et travaux Approbation financement Etude recherche appliquee Programme GEOREM Approbation plan de financement etude fiabilisation adressage sur le territoire CAPNM Approbation plan de financement etude relative adressage de cinq communes de CAPNM

Séance du: 09/11/2023

Attribution aides au titre du DFAP Approbation PV du Bureau Communautaire du 14.09.2023 Refus attribution de subventions dans le cadre du fonds de concours Attribution des subventions-Dossiers presentes par la commission developpement social Attribution de subvention-Thématique habitat Refus attribution de subventions-Thématique habitat Refus attribution de subvention-Dossiers presentes par la commission culture et patrimoine Attribution une subvention a la caisse des écoles de Case Pilote Attribution une subvention a la CCIM Ajournement examen de dossiers présentés par la commission culture et patrimoine Plan Financement recherche action sur dépots sauvages Plan Financement AMO diag schéma directeur Assainissement collectif Eaux usees Plan Financement Etudes usine eau de Durand Plan Financement réseau RD19 Morne Vert Plan Financement travaux réservoirs SOCCO GRADIS AILERON Modif Plan Financement infrastructure Service Proximité Numérique Modif Plan Financement réseau AEP La citerne Morne des Esses Attribution subvention a Martinique Développement Attribution subvention CACEM pour actions 2023 contrat baie de FdeF Attribution aides dispositf CAPImmo création ext activités loyer et travaux Approbation étude mise en place politique accueil des entreprises sur le nord Approbation plan de financement eval projet coopération décentralisée entre CAPNM et San Cristobal Approbation plan financement jardin communautaire entre CAPNM et San Cristobal Attribution subvention Fonds de Concours Subventions aux associations BC-11-2023-268 Approbation mise en place Contrat Territorial de Lecture pour le Nord Approbation aides dossiers AAH - SOLIHA PILHI 2020 2025 Marche pour Acheminement des visiteurs du DoMe au site Grande Savane relance Approbation accord-cadre pour travaux urgents reseaux EP genie civil lots 1 2 et 3 BC-11-2023-280 Approbation accompagnement acteurs touristiques et eco dans contexte patrimoine UNESCO BC-11-2023-258 Modif extrait Bureau Comm. BC-07-2021-138 du 08 juillet 2021 criteres labelisation BC-11-2023-266 Approbation plan de financement projet Vitrine patrimoniale du Nord BC-11-2023-267 Sursis a statuer sur la reconduction du Magma Nord Festival Liste des délibérations Bureau Communautaire du 09 11 2023 correctif

Séance du: 14/09/2023

CAP Nord CODEM AMI AMI nouvelle stratégie territoriale PO 2021-2027 Appel a projet territoire industries II Caducité subvention réhabilitation stade AMAUGEE Réaffectation subvention association BELYA Subventions fonds de concours-Refus Subventions culture patrimoine-Attribution Subvention theme peche-Ajournement Subvention theme social-Attribution Subvention FYRM Subvention actions labellisees-Attribution Subvention actions labellisees-Refus Subvention CVSM-Attribution Subvention CVSM-Refus Subvention CVR-Attribution Subvention CVR ajournement Approbation Procès Verbal BC du 11 05 2023 Approbation Procès Verbal BC du 08 06 2023 Financement poste refoulement Courbaril - SMEM Subvention CAP Immo-Attribution Subvention CAP Immo Refus Subvention CAP Immo Ajournement Subvention CAP Immo Annulation Attribution AAH RHONORIN Attribution AAH MPENDANT Aide au titre du DFAP Approbation plan financement déploiement du SARE Approbation plan financement Cartographie recul trait de cote Approbation plan financement AMO stratégie com gestion des dechets Approbation plan financement étude optimisation tri a la source biodéchets Mission 6eme edition numerique en commun-oct Modif plan financement et intitulé operation Association Grand Balan Approbation nouveau phasage financier phase1 tranche 3 CAICA Rencontre action internationale des collectivités terri sept 2023 Mission exploratoire au Guatemala novembre2023 Attribution aide habitat PILHI mme Pendant avenant n°2 ACF fournitures de services de telecom avenant n°1 marchés travaux CAICA vivé lot 5-10-16-17-18-22 avenant n°2 marchés travaux CAICA vivé lots 1-9-11-12-14 Avenant n°1 marchés travaux CAICA vivé lots 2-3-4-6-8-20 Marché MO renforcement et modernisation réseaux pour réduction perte en eau Mission Seine Aval et GAL LEADER octobre 2023

Séance du: 08/06/2023

BC-06-2023-137 MO3 scénographie CAICA

Séance du: 11/05/2023

Plan financement évenement agro transformation Plan financement études hydrogéologique source Morestin Plan financement réduction pertes en eau 2022-2023 Plan financement AMO audit pour mode de gestion eau potable Plan financement AMO étude mode de gestion politique de l'eau Approbation Procès Verbal BC du 09 03 2023 Attribution Subvention aux associations Attribution subvention aux associations - Demande culture patrimoine Refus subvention aux associations Ajournement subvention associations Subvention aux communes actions labellisees Refus subvention aux communes actions labellisees Attribution subvention Cap immo Plan de financement travaux voirie DOME - 3eme tranche Modification criteres actions labellisees

Conseil communautaire

Séance du: 30/11/2023

Approbation du montant définitif des Attributions pour 2023 Principe de la délégation de service public Production et Distribution eau Ouverture Modif Révision Autorisations Programme Crédit Paiement budget assainissement Ouverture Modif Révision Autorisation Programme Crédit Paiement budget Eau Ouverture Modif Révision des Auto Engagement Crédit Paiement Budget principal Fongibilité des crédits budget primitif 2023 et PLIE DoME Pépinière Modif subvention équipement du budget principal vers budget assainissement 2023 Autorisation engager liquider mandater avt vote budget primitif 2024 - eau assainissement Remplacement Mr BUVAL au sein des commissions thématiques Remplacement Mr BUVAL au sein de lAssociation Nationale des Elus du Littoral ANEL Remplacement Mr BUVAL au sein du Comite de pilotage du Schéma Amenagement Regional Remplacement Mr BUVAL au sein de Geo Martinique Remplacement Mr BUVAL au sein de la Ste Publique Locale Martinique Amenag Equipement Remplacement Mr BUVAL au Copil de la Strategie Locale de Gestion des Risques Inondation Remplacement Mr BUVAL au Conseil Territorial Habitat et Hebergement Designation représentants de CAPNM au Comité du Systeme de Distribution Publique électricité Renouvellement adhésion de CAPNM a Cites Unies France Organisation mission au Guatemala en Février 2024 Approbation montant provisoire attributions compensation 2024 Création poste de charge études de subventions Approbation avenant prorogation convention LEADER entre les GALS Martinique et Seine Aval OMR APCP Budget principal Décsion Modificative1 2023 Budget principal Annexe MAQUETTE DM 1 BUDGET ASSAINISSEMENT Annexe MAQUETTE DM 1 BUDGET EAU POTABLE Avenant1 contrat concession ZMO Saint Pierre Approbation de la vente de véhicules de service CC-11-2023-285 Remplacement Mr BUVAL au sein de Agence Urbanisme et Amenagement de Martinique CC-11-2023-319 Validation phase reglementaire élaboration Doc Amenagement Artisanal Commde CAPNM Prise en charge par Etat surcout traitement eau usine Vive par la chlordecone Rejet interconnexion entre secteur caraibe de CAPNM et la CACEM depuis Morestin Approbation candidatures recrutements conseillers numeriques France Numerique ensemble Approbation prolongation teletravail au sein de CAPNM CC-11-2023-297 convention utilisation DPM en dehors des ports CC-11-2023-298 Convention EPFL extens ZA PETITJEANROGET

Séance du: 26/10/2023

Montant pénalites 2023 prestataire marché collecte OM Approbation RPQS Eau Potable Année 2022 Approbation RPQS Asst Collectif Annee 2022 Approbation RPQS Asst non Collectif Annee 2022 Modification délibération Conseil du 9.6.2017 CC-06-2017-079 PFAC Concession services Parc Activités Transition Energétique Innovation Protocole transactionnel DEGREMONT lagune aeree Carbet Recours aux vacations missions spécifiques Remplacement élu Choix scenario vacance poste VP Choix vote public élection 2eme Vice-Président Election deuxieme Vice-Président

Séance du: 28/09/2023

Entree CAP Nord Martinique dans consortium CODEM pr AMI Participation C cyrille a Mission Seine AVAL Appel a candidature stratégie territoriale multi fonds Programme territoire industrie II Evolution organigramme CAP Nord_avec_annexes PV 27 04 2023 PV 06 07 2023 Modification de nomination Commission Coopération décentralisée Remplacement élus OTC Représentants Conférence Martiniquaise du handicap Représentants Comité des partenaires Martinique Transport Représentants Commission risques naturels majeurs Approbation Gestion sinistres en responsabilité civile Approbation sinistre en responsabilité civile 2022 Contrat copie interne CAPNM-CFC_avec_annexes Approbation convention accompagnement GPEEC CDG Martinique Création 4 postes Direction Finances Collaborateur Controle de gestion Création postes au service Assainissement Création postes au service Grand cycle Eau Création postes DAHI Création poste conseiller en développement agricole et rural Création postes avancement grades Rejet demande annulation facture eau Morne Capot Lorrain Convention mediation CAPNM-Lorrain Modification délibération Conseil Communautaire du CC-02-2021-010 participation DFAP

Séance du: 06/07/2023

Inscription trois additifs PV CC 06 04 2023 Attribution véhicules de fonction et de service Convention cadre développement 2023 2026 CCIM CAPNM Mise en visibilité restaurateurs du Nord Martinique Convention MAD unité de broyage déchets verts Convention MAD matériel Médialab Convention Ingénierie coopération décentralisée CAPNM Communes Avenant convention groupement de commandes CAPNM Communes Avenant n5 contrat CITEO 2023 PILHI 2020-2025 Convention CAPNM La Trinité et SIBAT PILHI 2020-2025 Convention CGSS CAPNM Communes exemptes obligations SRU Mise en place Majoration traitement 40% a CAPNM Modalités de versement dotation au SMTVD pour 2023 Recul trait de cote inscription des communes Validation sélection appel a projet CAICA PILHI 2025 Modification reglement attribution aide Convention co MO entre CAPNM et 50 PAS au Prêcheur Poste assistante direction DGAR Poste gestionnaire financement des projets Création poste technicien informatique Création poste brigadier fiscal Horaires spécifiques agents DOME Convention Eco TLC Refashion

Séance du: 06/04/2023

BP 2023 PLIE BP 2023 DoME BP Pepiniere Affectation Résultat 22 sur 23 budget principal Affectation Résultat 22 sur 23 budget Assainissement Affectation Résultat 22 sur 23 budget Eau potable Affectation Résultat 22 sur 23 budget PLIE Affectation Résultat 22 sur 23 budget DoME Affectation Résultat 22 sur 23 budget Pépiniere CA 2022 budget principal CA 2022 budget Assainissement CA 2022 budget Eau potable CA 2022 budget PLIE CA 2022 budget DoME CA 2022 budget Pepiniere Compte gestion 2022 budget principal Compte gestion 2022 budget Assainissement Compte gestion 2022 budget Eau potable Compte gestion 2022 budget PLIE Compte gestion 2022 budget DoME Subvention aux budgets annexes administratif pour 2023 Subvention au Budget Assainissement pour 2023 Subvention equilibre a office tourisme OTC Fixation taux de fiscalité directe pour 2023 Assujetissement a TVA du budget DoME Fixation Taux TEOM 2023 Fixation produit taxe GEMAPI 2023 Régularisation amortissements immobilisations pour le BP ORM AECP Budget principal ORM AECP Budget Assainissement ORM AECP Budget Eau ORM AECP Budget DoME Ouverture Révision Modification APCP Budget principal ORM APCP Assainissement ORM APCP Eau Modification statuts SMTVD Avis sur convention groupement de commandes CAPNM mutualisation action12 Convention Mise à disposition matériels mutualisation action8 Vente véhicule DAF AE11N Evenementiel agro transformation dans le nord Modification intitulés 2 postes Approbation Procès Verbal CC 02 03 2023 BP 2023 Budget principal Compte gestion 2022 budget pépinière BP 2023 Assainissement BP 2023 Eau Potable 2d suppléant aux titulaires Formation Spe CST RHS Crochemort avenant1 Stratégie déploiement Pass numerique Adhésion GIPSAM Avenant1 au PAT station épuration STEP Pontalery PAT SAUR marché installation ANC SCNA PAT PLIE GIDEF marché 2017 002 S PAT PLIE LASSOTE Marché 2019 004 S PAT AI SOLUTION PLIE Marché 2017 090 S PAT DGE PLIE Marché 2019 003 S PAT2 CAID PATRIMOINE PLIE Marché 2019 004 S

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A PROPOS DE CAP NORD

2014, année du changement...
La Communauté de Communes du Nord de la Martinique devient "CAP Nord Martinique", la Communauté d'Agglomération du Pays Nord Martinique. Une métamorphose mûrement réfléchie.