Les délibérations

Année

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Instance

- Tout -Conseil communautaireBureau communautaireDécision du Président dans la période d'urgence sanitaire

Mot(s) clé(s)

Année: 2021

Bureau communautaire

Séance du: 04/03/2021

Approbation PV du 04-02-2021 Annulation subvention Sainte Marie projet Plan signalétique Annulation subvention Case Pilote parcours sante Réaffectation subvention renovation maison du bèlé à Sainte Marie Subvention investissement collectivités avis favorable Subvention investissement collectivites ajournement Subvention fonctionnement collectivites avis favorables Subvention fonctionnement associations avis favorable Subvention fonctionnement associations avis defavorable Subvention fonctionnement contrat ville Sainte Marie avis favorable Subvention fonctionnement associations contrat ville Sainte Marie défavorable Modification plan financement réhabilitation église Saint Jean Basse Pointe Modification plan financement reconstruction STEP Lorrain Plan financement mise niveau autosurveillance systemes assainissement collectif Plan financement mise conformité arretes stations épuration Plan financement diagnostic reseaux assainissement collectif Approbation Marchés collecte OM lots1 et 2 Approbation Marché acquisition 4bennes 30m3 Approbation Marché acquisition materiels ramassage sargasses bennes lot1 Réaffectation subvention antenne de justice Ste Marie

Séance du: 04/02/2021

Approbation Inscription additif ordre du jour Modification intitulé Plan Financement hangar service technique Morne Vert Acquisition parcelle R72 R71 ZAE Petite Lézarde Gros Morne Mesure CAPImmo COVID19 aide exceptionnelle au Loyer Approbation financement participation Salon OSE Approbation avenant protocole accord PLIE Acquisition de materiel de prelocalisation détection fuites réseaux eau

Conseil communautaire

Séance du: 25/02/2021

Approbation PV 17-12-2020 Modification intitulés commissions environnement, AHI Indemnités frais de représentation du Président Approbation avenant bail EDF parc activites Bellefontaine Créations deux postes conseillers numeriques Création postes managers centres bourgs Création poste aide financiere LHI Création poste chargé mission animation PLH Création 4 postes chef projet petites villes demain Création poste gestionnaire financier PLIE Créations de grades Approbation participation dispositif DFAP Création emplois temporaire chef projet petites villes demain

Année: 2020

Conseil communautaire

Séance du: 17/12/2020

Décision modificative n°1 Budget Principal CAP Nord Décision modificative n°1 Budget pépinière entreprises Décision modificative n°1 Budget Eau potable Décision modificative n°1 Budget assainissement Approbation régularisation subventions OTC octobre 2020

Séance du: 08/10/2020

Présentation procès-Verbal de la réunion du 14 Février 2020 Présentation procès-Verbal de la réunion du 11 mars 2020 Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 juillet 2020 Approbation du procès-verbal de la réunion du 06 aout 2020 Vote de la tarification de la taxe de séjour année 2021 Renouvellement adhesion à INTERCO Désignation des représentants de CAP Nord Martinique à INTERCO Désignation représentants CAP Nord Martinique au sein Conférence régionale de la santé et de l'autonomie Désignation représentants CAP Nord Martinique au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS) Désignation représentants CAP Nord Martinique au sein du Comité eau et biodiversité Désignation représentants CAP Nord Martinique au Conseil Développement Grand Port Maritime Mque Désignation représentants CAP Nord Martinique au sein de la Commission régionale du patrimoine et de l'architecture Désignation représentants CAP Nord Martinique SPL Martinique Aménagement Equipement Désignation Représentants CAP Nord Martinique au sein du Comité des financeurs CAF REAAP Approbation Organisation direction eau et assainissement Approbation Organisation direction finances et commande publique Approbation Organisation CAP Nord Martinique CC 10 2020 149 Droit à la formation des élus Approbation adhésion groupement commandes CTM-COVID19 Approbation Strategie internationale demande accompagnement Cité Unies France Approbation modification Règlement d'attribution des aides aux tiers Création et modification de postes

Séance du: 06/08/2020

Création et composition de la Commission Intercommunale des Impots Directs (CIID) Election des membres de la Commission de Controle Financier Election des membres du Comité Technique (CT) Election des membres du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des conditions de travail (CHSCT) Création et composition des commissions thématiques de CAP Nord Martinique Election des représentants de CAP Nord Martinique au sein du comité de sélection et de programmation LEADER Election des membres des commissions thématiques de CAP Nord Martinique Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) Election des représentants au sein de l'Office Communautaire du Tourisme de CAP Nord Martinique Créations de postes de collaborateur de cabinet Elaboration du pacte de gouvernance Réalisation d'un audit organisationnel et financier Approbation élection des membres des commissions délégation service public, Aménagement, Consultative des SPL Election des membres de la Commission de Délégation de service Public de CAP Nord Martinique Elections des membres de la Commission de concession d'Aménagement Election des membres de la Commission intercommunale pour l'Accessibilité de CAP Nord Martinique création et composition de la Commission Locale des Charges Transférées

Séance du: 30/07/2020

Approbation des attributions de compensation pour l'exercice 2020 Election des membres de la commission d'appel d'offres CAO Désignation des conseillers communautaires représentant CAP Nord au sein d'organismes externes Désignation des membres de CAP Nord au sein du comité ITI Désignation membres SPL Martinique Energies Nouvelles Indemnités des élus Approbation attributions de compensation 2020 Vote du rapport de développement durable Vote rapport orientation budgétaire 2020 Approbation Compte gestion 2019 budget principal Approbation Compte gestion 2019 budget PLIE Approbation Compte gestion 2019 budget Pepiniere entreprises Approbation Compte gestion 2019 Budget Eau Approbation Compte gestion 2019 budget Assainissement Vote compte administratif 2019 Budget principal Vote compte administratif 2019 PLIE Vote compte administratif 2019 Pepiniere entreprise Vote compte administratif 2019 Eau potable Vote compte administratif 2019 Assainissement Affectation résultat de l'exercice 2019 - Budget général Affectation résultat de l'exercice 2019 - PLIE Affectation résultat de l'exercice 2019 - Pepiniere entreprise Affectation résultat de l'exercice 2019 - Eau potable Affectation résultat de l'exercice 2019 - Assainissement Vote du budget primitif - Budget principal Vote du budget primitif - Budget PLIE Vote du budget primitif - Budget Pepiniere entreprise Vote du budget primitif - Budget Eau potable Vote du budget primitif - Budget Assainissement Action en faveur des commercants du Nord dans le contexte COVID-19 RHI Petite Rivière Salée Trinité conventions CAP Nord Martinique HLM OZANAM SIMAR RHI Petite Rivière-Salée Trinité- Aides financières ménages frais relogement

Bureau communautaire

Séance du: 11/12/2020

Approbation PV du 22-10-2020 Approbation avenant n°4 marché collecte déchets lot1 Approbation avenant n°4 marché collecte déchets lot 2 Plan financement point de vue Calvaire Case Pilote Plan financement point de vue fromager Saint Pierre Plan financement aire accueil Ajoupa Bouillon Plan financement sentier littoral SLNA Plan financement travaux eau plan urgence Plan financement animation contrat riviere 2020 Modification plan financement Communication contrat riviere 2020 Plan financement plan paysage Transect Montagne pelée Pitons Plan financement informatisation intercommunale Annulation subvention ville Carbet Annulation subvention Ville Trinite Demande Subvention action labellisee Annulation convention caduques Participation programme petites villes de demain Demande partenariat de l'ADIE CAP immo COVID aide loyer Renouvellement dispositif CAP Immo Exonération loyers occupants Nordcreatis covid19 Plan financement operations PLIE 2021 Plan financement animation coordination PLIE 2021 Approbation avenant prolongation contrat CITEO 2020 2022 Avis sur le règlement intérieur de CAP Nord Martinique

Séance du: 22/10/2020

Approbation du proces verbal du 24 septembre 2020 Attribution aides CAPIMMO COVID19 - aide exceptionnelle au loyer Participation de CAP Nord au dispositif Bande dessinée 2020/2021

Séance du: 24/09/2020

Approbation plan de financement pour le projet de coopération décentralisée entre CAP Nord et San Cristóbal de Las Casas Approbation du PV de la réunion du 21 juillet 2020 Approbation financement travaux aménagement touristique aire accueil et création accès sécurisé à Ajoupa-Bouillon Approbation plan financement travaux point de vue Le Fromager à Saint pierre Approbation plan de financement travaux aménagement point de vue Le Calvaire Approbation plan de financement Sentier Littoral Nord Atlantique Approbation plan de financement travaux en eau potable plan urgence et relance Martinique Approbation plan de financement tranche 3 centre d'interprétation de la culture Amérindienne de Vivé au Lorrain Intervention CAP Nord REAAP 2020 Modification délibération subvention association Paul GAUGUIN Annulation subvention ville de Ste-Marie projet dématérialisation archives municipales Examen des demandes de subvention des collectivités - Investissement Examen des demandes de subventions des Collectivités - Fonctionnement Examen des demandes de subvention des associations Examen des demandes de subvention contrat de Ville du Robert Examen des demandes de subvention contrat de Ville de Ste-Marie Attribution aides mesure CAP’ImmoCovid-19 - aides exceptionnelles au loyer Validation principe réalisation étude Connaître agriculteurs Nord Validation adhésion groupement de commandes CTM crise sanitaire

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A PROPOS DE CAP NORD

2014, année du changement...
La Communauté de Communes du Nord de la Martinique devient "CAP Nord Martinique", la Communauté d'Agglomération du Pays Nord Martinique. Une métamorphose mûrement réfléchie.