Les délibérations

Année

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Instance

- Tout -Conseil communautaireBureau communautaireDécision du Président dans la période d'urgence sanitaire

Mot(s) clé(s)

Année: 2024

Bureau communautaire

Séance du: 14/03/2024

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 14 mars 2024

Séance du: 08/02/2024

Accord cadre protections individuelles pour CAPNM et 10 communes membres Marche vehicule 7 tonnes avec guichet mobile polyvalent Avenant 1 marche maitrise oeuvre 3 scenographie vive lorrain Liste des délibérations BC du 08 février 2024 BC-02-2024-024 Approbation affectation credits pass numerique a France Numerique Ensemble

Séance du: 11/01/2024

Attribution subventions Appel projet caisse allocations familiales CAF Attribution subventions Conference financeurs prevention perte autonomie Refus subventions conférence financeurs prévention perte autonomie CFPPA Refus subvention ISEN ROBOTIQUE-ENRLAB Refus subvention DREAM MASTER Liste des délibérations du BC du 11 janvier 2024

Conseil communautaire

Séance du: 29/02/2024

CC-02-2024-025 Modification unilatérale CCSP Eau CC-02-2024-034 Approbation avenant 2 contrat concession de service public eau potable CC-02-2024-028 Rapport orientations budgetaires 2024 _avec_annexes

Séance du: 25/01/2024

Approbation modification statuts SMTVD Liste des délibérations CC du 25 Janvier 2024 CC-01-2024-015 Modification de la composition de commissions internes

Année: 2023

Conseil communautaire

Séance du: 21/12/2023

Acquisition bien immobilier Lorrain par adjudication Approbation nouvelle organisation temps travail 1607 heures Approbation du versement prime pouvoir achat CC-12-2023-352 Approbation de la mise en place de la charte informatique CC-12-2023-342 Approbation poursuite portage Contrat riviere Galion par CAPNM Designation elus au Cte Contrat Littoral Nord MAJ grille tarifaire ZMO Approbation du passage a la carte-dejeuner et revalorisation des titres Approbation règlement intérieur Cap nord Approbation du maintien des primes dans le cadre du temps partiel therapeutique Approbation de la dematerialisation des bulletins de paye

Séance du: 30/11/2023

Approbation du montant définitif des Attributions pour 2023 Principe de la délégation de service public Production et Distribution eau Ouverture Modif Révision Autorisations Programme Crédit Paiement budget assainissement Ouverture Modif Révision Autorisation Programme Crédit Paiement budget Eau Ouverture Modif Révision des Auto Engagement Crédit Paiement Budget principal Fongibilité des crédits budget primitif 2023 et PLIE DoME Pépinière Modif subvention équipement du budget principal vers budget assainissement 2023 Autorisation engager liquider mandater avt vote budget primitif 2024 - eau assainissement Remplacement Mr BUVAL au sein des commissions thématiques Remplacement Mr BUVAL au sein de lAssociation Nationale des Elus du Littoral ANEL Remplacement Mr BUVAL au sein du Comite de pilotage du Schéma Amenagement Regional Remplacement Mr BUVAL au sein de Geo Martinique Remplacement Mr BUVAL au sein de la Ste Publique Locale Martinique Amenag Equipement Remplacement Mr BUVAL au Copil de la Strategie Locale de Gestion des Risques Inondation Remplacement Mr BUVAL au Conseil Territorial Habitat et Hebergement Designation représentants de CAPNM au Comité du Systeme de Distribution Publique électricité Renouvellement adhésion de CAPNM a Cites Unies France Organisation mission au Guatemala en Février 2024 Approbation montant provisoire attributions compensation 2024 Création poste de charge études de subventions Approbation avenant prorogation convention LEADER entre les GALS Martinique et Seine Aval OMR APCP Budget principal Décsion Modificative1 2023 Budget principal Annexe MAQUETTE DM 1 BUDGET ASSAINISSEMENT Annexe MAQUETTE DM 1 BUDGET EAU POTABLE Avenant1 contrat concession ZMO Saint Pierre Approbation de la vente de véhicules de service CC-11-2023-285 Remplacement Mr BUVAL au sein de Agence Urbanisme et Amenagement de Martinique CC-11-2023-319 Validation phase reglementaire élaboration Doc Amenagement Artisanal Commde CAPNM Prise en charge par Etat surcout traitement eau usine Vive par la chlordecone Rejet interconnexion entre secteur caraibe de CAPNM et la CACEM depuis Morestin Approbation candidatures recrutements conseillers numeriques France Numerique ensemble Approbation prolongation teletravail au sein de CAPNM CC-11-2023-297 convention utilisation DPM en dehors des ports CC-11-2023-298 Convention EPFL extens ZA PETITJEANROGET

Séance du: 26/10/2023

Montant pénalites 2023 prestataire marché collecte OM Approbation RPQS Eau Potable Année 2022 Approbation RPQS Asst Collectif Annee 2022 Approbation RPQS Asst non Collectif Annee 2022 Modification délibération Conseil du 9.6.2017 CC-06-2017-079 PFAC Concession services Parc Activités Transition Energétique Innovation Protocole transactionnel DEGREMONT lagune aeree Carbet Recours aux vacations missions spécifiques Remplacement élu Choix scenario vacance poste VP Choix vote public élection 2eme Vice-Président Election deuxieme Vice-Président

Bureau communautaire

Séance du: 07/12/2023

Plan de financement création boutique sur le site du DoME Approbation inscription additif ODJ mise en mission élus au guatemala fevrier 2024 Approbation de la mise en mission élus au Guatemala fevrier 2024 Attribution subventions aux associations Refus attribution subventions thématique culture et patrimoine Attribution subventions associations thématique développement social Refus attribution subvention-Thématique développement social Attribution subvention thématique habitat Ajournement examen demande subvention thématique développement social Attribution subvention thématique développement économique Refus attribution subvention thématique développement économique Attribution subvention ADIE pour 2023 Approbation plan financement relatif au GAL 2020-2023 PDF phase1 tranche 3 CAICA Vivé Attribution subventions aux communes Fonds de concours Attribution CAP Immo aide creation extension activites-aide au loyer et travaux Approbation financement Etude recherche appliquee Programme GEOREM Approbation plan de financement etude fiabilisation adressage sur le territoire CAPNM Approbation plan de financement etude relative adressage de cinq communes de CAPNM

Séance du: 09/11/2023

Attribution aides au titre du DFAP Approbation PV du Bureau Communautaire du 14.09.2023 Refus attribution de subventions dans le cadre du fonds de concours Attribution des subventions-Dossiers presentes par la commission developpement social Attribution de subvention-Thématique habitat Refus attribution de subventions-Thématique habitat Refus attribution de subvention-Dossiers presentes par la commission culture et patrimoine Attribution une subvention a la caisse des écoles de Case Pilote Attribution une subvention a la CCIM Ajournement examen de dossiers présentés par la commission culture et patrimoine Plan Financement recherche action sur dépots sauvages Plan Financement AMO diag schéma directeur Assainissement collectif Eaux usees Plan Financement Etudes usine eau de Durand Plan Financement réseau RD19 Morne Vert Plan Financement travaux réservoirs SOCCO GRADIS AILERON Modif Plan Financement infrastructure Service Proximité Numérique Modif Plan Financement réseau AEP La citerne Morne des Esses Attribution subvention a Martinique Développement Attribution subvention CACEM pour actions 2023 contrat baie de FdeF Attribution aides dispositf CAPImmo création ext activités loyer et travaux Approbation étude mise en place politique accueil des entreprises sur le nord Approbation plan de financement eval projet coopération décentralisée entre CAPNM et San Cristobal Approbation plan financement jardin communautaire entre CAPNM et San Cristobal Attribution subvention Fonds de Concours Subventions aux associations BC-11-2023-268 Approbation mise en place Contrat Territorial de Lecture pour le Nord Approbation aides dossiers AAH - SOLIHA PILHI 2020 2025 Marche pour Acheminement des visiteurs du DoMe au site Grande Savane relance Approbation accord-cadre pour travaux urgents reseaux EP genie civil lots 1 2 et 3 BC-11-2023-280 Approbation accompagnement acteurs touristiques et eco dans contexte patrimoine UNESCO

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A PROPOS DE CAP NORD

2014, année du changement...
La Communauté de Communes du Nord de la Martinique devient "CAP Nord Martinique", la Communauté d'Agglomération du Pays Nord Martinique. Une métamorphose mûrement réfléchie.