Les délibérations

Année

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Instance

- Tout -Conseil communautaireBureau communautaireDécision du Président dans la période d'urgence sanitaire

Mot(s) clé(s)

Année: 2021

Bureau communautaire

Séance du: 16/12/2021

Approbation PV BC 04 11 2021 Avis favorable adhésion Interlud et signature convention CEREMA Avenant convention FSE PLIE Operations 2021 Avenant convention FSE PLIE Animation Approbation avenants CITEO Annulation solde subvention CAUE Annulation subvention ADIE Plan financement périmètre captage site Morestin Modification plan financement réhabilitation canalisation eaux usées Tartane Accord cadre réhabilitation canalisations eaux usées Tartane Accord cadre réseau assainissement eaux usées Tartane lots 1-2-3 Aides CAPImmo COVID phase2 Adhésion demarche CRTE Convention CAP Nord ADDUAM programme PVD AMO régularisation systèmes endiguement fluviaux et maritimes Lancement et financement études hydrauliques Zac du bac Trinité Modification plan de financement AMO actions contrat littoral nord Plan de financement animation contrat littoral nord 2022 Adhésion développement territorial FEDER FSE Subventions associations Contrat de Ville Sainte Marie 2021 BC 12 2021 247 Subventions Contrat de ville Robert 2021

Séance du: 04/11/2021

Plan financement révisé acquisition engins mutualisés collecte sargasses Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 4 novembre 2021 Approbation du Procès Verbal du 9 septembre 2021 Mise en caducité subvention investissement ville du Macouba Annulation subvention Association Relais famille projet ESS Trinite Réaffectation subvention Commune Trinite travaux revetement chaussees Attribution subventions CAP immo aide loyers travaux Plan financement accompagnement GALS LEADER circuits courts Nouveau plan financement projet coopération Precheur Thiotte Attribution subventions associations ESST Plan financement fonctionnement animation GAL 2020 2021 Subvention 50.000euros CAF au titre du REAAP 2021 Approbation plan financement Zone Mouillage Organisee NA Phase1 Modification plan financement reconstruction STEP Lorrain Aides mesure CAP Immo COVID19

Séance du: 09/09/2021

Approbation avenant 3 marché MO STEP PONTALERY Robert Approbation avenant1 marché SPAC lot1A eaux usées NC Approbation avenant 1 marché SPAC lot1B eaux usées NA Approbation avenant 1 marché SPAC lot2A eaux usées NC Approbation avenant 1 marché SPAC lot2B eaux usées NA Modification intitulé opération AMO OPAH amélioration habitat Modification plan financement RHS Crochemort Redoute au Lorrain Modification plan financement Acquisition logiciel ANC Approbation plan financement modernisation Eaux usées Villeneuve à Sainte-Marie Approbation plan financement travaux eau potable Demare à Basse-Pointe Approbation plan financement travaux eau potable Impasse ManDodo à Sainte-Marie Approbation plan financement réseau distribution Route Belfond au Carbet Approbation plan financement réseau eau potable Impasse Feuillage Verdure au Carbet Approbation plan financement travaux eau reservoir La Ferme RD24bis SteMarie Approbation plan financement recherche eau ressources souterraines Approbation plan financement recherche eau ravine Suzanne Basse-Pointe Approbation plan financement eau usées Cité Gros Coulirou au Carbet Proposition additif approbation eau ressources souterraines Grand Rivière Approbation plan financement eau ressources souterraines Grand Rivière Approbation du procès verbal du 08-07-2021

Séance du: 08/07/2021

Avenant AC acquisition vehicules de maintenance Modification intitulé opération pour OPAHESA Modification delibération 12-2020175_annulation attribution ville Basse-Pointe Subvention a la MILNORD Subvention a l'ADDUAM Subvention aux Collectivités - Ajournement Subventions aux associations - Avis favorable Subventions des associations - Ajournement Subventions des associations - Avis défavorable Subvention dispositif aide immobilier CAPImmo Plan financement AMO Valorisation des rivières du nord Attribution subvention investissement Office tourisme OTC Plan financement projet compostage GEPROX CAP Immo COVID aide exceptionnelle au Loyer Appel à Projet MOFWAZAG DIJITAL CTM managers numériques Mise en place Commission filiere acquacole Eau douce Validation Grille évaluation critères actions labellisees Rehabilitation canalisation eaux usees a Tartane Etude sphere maritime et economie bleue Etude développement du littoral et gestion des risques littoraux Acquisition Logiciel ANC Travaux reservoirs Choiseul a Case-Pilote Travaux Alimentation Eau ZAE Mansarde catalogne Approbation PV du 1er avril 2021 Approbation PV du 29 avril 2021 Subventions investissement collectivités avis favorable Plan financement aménagement belvederes Garanne Precheur Plan de financement dématerialisation ADS Plan financement Programme action contrat Littoral Nord Etude groupée competence eaux pluviales GEPU CACEM CAESM Reglement utilisation matériel ramassage sargasses

Séance du: 29/04/2021

Avis Bureau Communautaire mise en place dispositif chèque Eau Plan de financement Zone mouillage Nord Caraibe Nouveau plan financement diagnostic réseaux assainissement collectif Aide à immobilier entreprise Convention groupement commande securisation ouvrages hydrauliques CAP Immo covid19 aide exceptionnelle loyer Approbation procès verbal réunion du 04 mars 2021 Plan financement travaux assainissement eau plan PEDOM

Conseil communautaire

Séance du: 02/12/2021

Harmonisation et ajustement redevance assainissement collectif 2022 Subvention fonds de secours Enveloppe fonds secours et règlement Représentants CTESIM Rapport prix et Qualité du Service (RPQS) 2020 Eau potable 2020 Rejet RPQS 2020 Assainissement Collectif RPQS 2020 SPANC Convention programme recherche eau Grand Rivière Convention programme recherche eau Basse Pointe Convention collecte eaux usées Precheur Mise en place du Congé du proche aidant Mise en place du Don de jour de repos Mise en place du Congé pour solidarité familiale Créations de grades Création poste technicien réseaux téléphonie Création poste chargé opération Habitat Indigne Création poste technicien VRD Création poste Technicien DFAP Prime responsabilité des emplois administratifs de direction Autorisation engager liquider mandater dépenses Investissement Budget 2022 Approbation PV du 30 09 2021 Approbation PV du 21 10 2021 Approbation Bilan des actions 2020 PLH Approbation Bilan des actions 2020 PILHI Modification statuts nouvelle dénomination Commission TIC Approbation protocole transactionnel SME ZOZIME Modification règlement attribution aides aux tiers CAP Nord Convention BRGM ressource eau Ste Marie Lorrain Gros Morne

Séance du: 21/10/2021

Versement partiel excédent budget Eau vers Budget principal Augmentation taux taxe enlèvement ordures ménagères Budget supplémentaire du budget Eau 2021 Budget supplémentaire du budget principal 2021 Budget supplémentaire du budget Assainissement 2021 Approbation augmentation tarif redevance assainissement 2022 Approbation modification APCP 2021 Budget Principal Approbation modification APCP2021 Budget Assainissement Délégation au Président pour saisine CCSPL

Séance du: 30/09/2021

Avancement ordre tableau vices Presidents Election 14eme et 15eme Vices President Remplacement Lucien SALIBER dans commissions thématiques Remplacement Norbert MONSTIN dans commissions thématiques Designation Délégué CSP LEADER Designation Délégué SDTAN SCORAN Designation Délégué Conseil surveillance centre hospitalier NC Designation Délégué EPFL Designation Délégué Living Labs Designation Délégué Ste économie mixte énergie martinique Designation Délégué com consul élaboration plan gestion déchets Designation Délégué Programme Local Prevention Déchets Designation Délégué Comite pilotage labellisation Désignation Délégué Comite contrat baie Fort de France Designation Délégué commission nature sites paysages Désignation Délégué SMTVD Designation Délégué Parc Naturel Martinique Designation représentants commission consultative paritaire Inscription point supplémentaire CAPImmo Révision mesure CAPimmo covid19 Approbation modification statuts CAP Nord Martinique Approbation du procès verbal de la réunion du conseil du 17 juin 2021 Approbation règlement matériel algues sargasses Création poste gestionnaire budget eau assainissement Création poste gestionnaire financement projets Création poste gestionnaire achats publics Intéret communautaire politique locale commerce Approbation RPQS Eau assainissement collectif 2017 2019 Protocole transactionnel CAP Nord et SEA Approbation rapport prix qualité service RPQS assainissement non collectif 2017 2018 2019 Instauration taxe séjour à compter 2022 Instauration taxe GEMAPI en 2022

Séance du: 17/06/2021

Approbation compte gestion 2020 Budget principal Approbation Compte Gestion 2020 Budget Pépinière entreprises Nordcréatis Approbation Compte Gestion 2020 PLIE Approbation Compte Gestion 2020 Budget Assainissement Approbation Compte Administratif 2020 Budget Assainissement Affectation résultat 2020 Budget Pépinière entreprises Nordcréatis Affectation résultat 2020 Budget PLIE Affectation résultat 2020 Budget Eau Affectation résultat 2020 Budget Assainissement Approbation Compte Administratif 2020 Budget Eau Approbation compte gestion 2020 Budget Eau Affectation Résultat 2020 Budget principal Approbation Compte Administratif 2020 Budget principal Approbation Compte Administratif 2020 Budget Pépinière entreprises Nordcréatis Approbation Compte Administratif 2020 Budget PLIE Convention mise a disposition locaux Espace Michel Renard Modification règlement SPANC Participation CAP Nord lundi Ruralitic medialab jeunes Marche de gros territorial Désenclavement exploitations agricoles du Nord Accompagnement CODEM pour creation AFP Convention Cheque Eau Approbation PV du 18 mars 2021 Approbation PV du 14 avril 2021

Séance du: 14/04/2021

Approbation Convention RHI Terre Patate Macouba Approbation Convention RHI Trou terre Cité Lacroix Robert Approbation convention RHI AutreBord Trinité Autorisation portage foncier EPF parcelles ZAE PetiteLezarde Gros morne Fixation taux TEOM Fixation taux CFE TFB TFNB Approbation Attribution compensation 2021 Approbation ouverture APCP révision SCOT BP 2021 Approbation ouverture APCP Budget assainissement Approbation ouverture APCP Budget Eau Approbation ouverture AECP Budget Principal Approbation versement OTC Approbation PV CC 25 02 2021 Approbation Budget principal Approbation Budget PLIE 2021 Approbation Budget Pépinière entreprises 2021 Approbation Budget Eau 2021 Approbation Budget Assainissement 2021 Approbation APCP Budget Principal Approbation convention RHI Cité Grenade PILHI 2020-2025

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A PROPOS DE CAP NORD

2014, année du changement...
La Communauté de Communes du Nord de la Martinique devient "CAP Nord Martinique", la Communauté d'Agglomération du Pays Nord Martinique. Une métamorphose mûrement réfléchie.