Les délibérations

Année

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Instance

- Tout -Conseil communautaireBureau communautaireDécision du Président dans la période d'urgence sanitaire

Mot(s) clé(s)

Année: 2020

Conseil communautaire

Séance du: 06/08/2020

Création et composition de la Commission Intercommunale des Impots Directs (CIID) Election des membres de la Commission de Controle Financier Election des membres du Comité Technique (CT) Election des membres du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des conditions de travail (CHSCT) Création et composition des commissions thématiques de CAP Nord Martinique Election des représentants de CAP Nord Martinique au sein du comité de sélection et de programmation LEADER Election des membres des commissions thématiques de CAP Nord Martinique Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) Election des représentants au sein de l'Office Communautaire du Tourisme de CAP Nord Martinique Créations de postes de collaborateur de cabinet Elaboration du pacte de gouvernance Réalisation d'un audit organisationnel et financier Approbation élection des membres des commissions délégation service public, Aménagement, Consultative des SPL Election des membres de la Commission de Délégation de service Public de CAP Nord Martinique Elections des membres de la Commission de concession d'Aménagement Election des membres de la Commission intercommunale pour l'Accessibilité de CAP Nord Martinique création et composition de la Commission Locale des Charges Transférées

Séance du: 30/07/2020

Approbation des attributions de compensation pour l'exercice 2020 Election des membres de la commission d'appel d'offres CAO Désignation des conseillers communautaires représentant CAP Nord au sein d'organismes externes Désignation des membres de CAP Nord au sein du comité ITI Désignation membres SPL Martinique Energies Nouvelles Indemnités des élus Approbation attributions de compensation 2020 Vote du rapport de développement durable Vote rapport orientation budgétaire 2020 Approbation Compte gestion 2019 budget principal Approbation Compte gestion 2019 budget PLIE Approbation Compte gestion 2019 budget Pepiniere entreprises Approbation Compte gestion 2019 Budget Eau Approbation Compte gestion 2019 budget Assainissement Vote compte administratif 2019 Budget principal Vote compte administratif 2019 PLIE Vote compte administratif 2019 Pepiniere entreprise Vote compte administratif 2019 Eau potable Vote compte administratif 2019 Assainissement Affectation résultat de l'exercice 2019 - Budget général Affectation résultat de l'exercice 2019 - PLIE Affectation résultat de l'exercice 2019 - Pepiniere entreprise Affectation résultat de l'exercice 2019 - Eau potable Affectation résultat de l'exercice 2019 - Assainissement Vote du budget primitif - Budget principal Vote du budget primitif - Budget PLIE Vote du budget primitif - Budget Pepiniere entreprise Vote du budget primitif - Budget Eau potable Vote du budget primitif - Budget Assainissement Action en faveur des commercants du Nord dans le contexte COVID-19 RHI Petite Rivière Salée Trinité conventions CAP Nord Martinique HLM OZANAM SIMAR RHI Petite Rivière-Salée Trinité- Aides financières ménages frais relogement

Séance du: 15/07/2020

Election du Président de CAP Nord Martinique Détermination du nombre de vice-présidents et des autres membres du bureau Election des vice-présidents et des conseillers communautaires délégués Délégation de pouvoir au Président, aux vice-présidents et au bureau communautaire Désignation des représentants de CAP Nord Martinique siégeant au comité syndical du SMTVD Désignation des représentants de CAP Nord Martinique siégeant au comité syndical du Parc Naturel de la Martinique (PNM) Approbation du principe d'une liste commune pour l'élection des membres de la Commission d'appel d'offres Procès Verbal Installation du Conseil Communautaire du 15 juillet 2020

Séance du: 11/03/2020

Approbation du règlement du Service Public d'Eau Potable Validation du principe de l'inscription de CAP Nord dans le dispositif "Territoires d'industrie - Industries du futur" Approbation du transfert d'opérations à la SPL Martinique Aménagement et Equipement Validation de l'étude de performances énergétiques pour la station d'épuration du Lorrain Approbation du procès-verbal de la réunion du 21 mai 2019 Approbation du procès-verbal de la réunion du 24 septembre 2019 Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 septembre 2019 Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 octobre 2019 Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 décembre 2019 Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire 11 octobre 2019 Approbation de la création d'une fabrique de térritoire du Nord

Séance du: 14/02/2020

Approbation du PV du 05 juillet 2019 Approbation du PV du 15 mars 2019 Approbation du PV du 9 avril 2019 Approbation du PV du 13 avril 2019 Approbation du PV du 21 juin 2019 Approbation du PV du 26 juin 2019 Approbation du PV du 5 juillet 2019 9H Approbation du PV du 5 juil 2019 9H30 Prise de la compétence Tourisme -Approbation du transfert personnel Approbation renouvellement adhesion CAP Nord à Cites Unies France Tarif Eau potable Approbation grille tarifaire

Bureau communautaire

Séance du: 21/07/2020

Opération Programmée d'amélioration de l'Habitat OPAH de Basse-Pointe, Gros-Morne, Prêcheur, Sainte-Marie Information des décisions n°2020/017/DM à 2020/021/DM - acquisition matériels pour le transfert des algues sargasses Information des décisions n°2020/022/DM - Réhabilitation étude opération amélioration habitat OPAH Information des décisions n°2020/013/DM à 2020/016/DM - Acquisition véhicules utilitaires et poids lourds

Séance du: 04/03/2020

Approbation du procès-verbal du 03 mai 2019 Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 juillet 2019 Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 septembre 2019 Approbation du procès-verbal de la réunion du 06 décembre 2019 Dénonciation d'une convention par l'Association de Gestion et Protection des Animaux de la Martinique Approbation d'un avenant à la subvention attribuée à la ville de Saint-Pierre le 21 juillet 2017 Examen demandes de subventions d'investissement des collectivités-Avis favorables Examen demandes de subvention de Fonctionnement des collectivités-Avis favorables Examen demandes de subvention de Fonctionnement des associations-Avis favorables Examen demandes de subvention du COPEM-Avis favorables Examen demandes de subvention d'investissement des associations-Avis favorables Examen demandes de subvention présentées dans le cadre du contrat de ville du Robert Examen des demandes de subvention - Dossiers ajournés Examen des demandes de subvention de fonctionnement des associations- Avis favorables Examen des demandes de subvention - Avis défavorable Attribution d'une subvention à la Mission Local Nord au titre de l'exercice 2020 Validation des décisions du comité présélection de la stratégie ITI urbain de CAP Nord Martinique du 18 octobre 2019 Création de postes pour avancement de grade Approbation du principe d'un projet de coopération décentralisée avec la ville de San Cristobal de Las Casas au Mexique Approbation organisation et plan de financement d'un colloque sur la médiation en archéologie dans la Caraïbe Approbation plan de financement des activités de l'information et la Communication du Contrat de Rivière du Galion pour 2020 Approbation plan de financement des activités d'animation du Contrat Littoral Nord pour 2019 Participation au projet de recherche sciences humaines & sociales (SHS) projet littoral 2020 Examen de la demande de financement du laboratoire AIHP-GEODE_ Recherche sur les populations Amérindiennes Procès verbal de la réunion du Bureau communautaire du 04 mars 2020 - Seconde convocation

Décision du Président dans la période d'urgence sanitaire

Séance du: 13/06/2020

Annulation temporaire des loyers entre CAP Nord Martinique et l'entreprise MAC-G-SERVICES Annulation temporaire des loyers entre CAP Nord Martinique et l'entreprise KALEIDOSCOPE Annulation temporaire des loyers entre CAP Nord Martinique et l'entreprise PLANTATION LAJUS Annulation temporaire des loyers entre CAP Nord Martinique et l'entreprise IGWATOURS Attribution d'une subvention au projet de diagnostic global de la situation de la ville de Fonds Saint Denis

Année: 2019

Bureau communautaire

Séance du: 03/05/2019

Subventions examinées directement par le bureau communautaire

Séance du: 08/02/2019

Validation de la tarification des contrôles du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)

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A PROPOS DE CAP NORD

2014, année du changement...
La Communauté de Communes du Nord de la Martinique devient "CAP Nord Martinique", la Communauté d'Agglomération du Pays Nord Martinique. Une métamorphose mûrement réfléchie.