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Les délibérations

Année: 2020
Bureau communautaire

Séance du: 21/07/2020

PDF icon Opération Programmée d'amélioration de l'Habitat OPAH de Basse-Pointe, Gros-Morne, Prêcheur, Sainte-Marie
PDF icon Information des décisions n°2020/017/DM à 2020/021/DM - acquisition matériels pour le transfert des algues sargasses
PDF icon Information des décisions n°2020/022/DM - Réhabilitation étude opération amélioration habitat OPAH
PDF icon Information des décisions n°2020/013/DM à 2020/016/DM - Acquisition véhicules utilitaires et poids lourds

Séance du: 04/03/2020

PDF icon Approbation du procès-verbal du 03 mai 2019
PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 juillet 2019
PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 septembre 2019
PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du 06 décembre 2019
PDF icon Dénonciation d'une convention par l'Association de Gestion et Protection des Animaux de la Martinique
PDF icon Approbation d'un avenant à la subvention attribuée à la ville de Saint-Pierre le 21 juillet 2017
PDF icon Examen demandes de subventions d'investissement des collectivités-Avis favorables
PDF icon Examen demandes de subvention de Fonctionnement des collectivités-Avis favorables
PDF icon Examen demandes de subvention de Fonctionnement des associations-Avis favorables
PDF icon Examen demandes de subvention du COPEM-Avis favorables
PDF icon Examen demandes de subvention d'investissement des associations-Avis favorables
PDF icon Examen demandes de subvention présentées dans le cadre du contrat de ville du Robert
PDF icon Examen des demandes de subvention - Dossiers ajournés
PDF icon Examen des demandes de subvention de fonctionnement des associations- Avis favorables
PDF icon Examen des demandes de subvention - Avis défavorable
PDF icon Attribution d'une subvention à la Mission Local Nord au titre de l'exercice 2020
PDF icon Validation des décisions du comité présélection de la stratégie ITI urbain de CAP Nord Martinique du 18 octobre 2019
PDF icon Création de postes pour avancement de grade
PDF icon Approbation du principe d'un projet de coopération décentralisée avec la ville de San Cristobal de Las Casas au Mexique
PDF icon Approbation organisation et plan de financement d'un colloque sur la médiation en archéologie dans la Caraïbe
PDF icon Approbation plan de financement des activités de l'information et la Communication du Contrat de Rivière du Galion pour 2020
PDF icon Approbation plan de financement des activités d'animation du Contrat Littoral Nord pour 2019
PDF icon Participation au projet de recherche sciences humaines & sociales (SHS) projet littoral 2020
PDF icon Examen de la demande de financement du laboratoire AIHP-GEODE_ Recherche sur les populations Amérindiennes
PDF icon Procès verbal de la réunion du Bureau communautaire du 04 mars 2020 - Seconde convocation
Conseil communautaire

Séance du: 15/07/2020

PDF icon Election du Président de CAP Nord Martinique
PDF icon Détermination du nombre de vice-présidents et des autres membres du bureau
PDF icon Election des vice-présidents et des conseillers communautaires délégués
PDF icon Délégation de pouvoir au Président, aux vice-présidents et au bureau communautaire
PDF icon Désignation des représentants de CAP Nord Martinique siégeant au comité syndical du SMTVD
PDF icon Désignation des représentants de CAP Nord Martinique siégeant au comité syndical du Parc Naturel de la Martinique (PNM)
PDF icon Approbation du principe d'une liste commune pour l'élection des membres de la Commission d'appel d'offres
PDF icon Procès Verbal Installation du Conseil Communautaire du 15 juillet 2020

Séance du: 11/03/2020

PDF icon Approbation du règlement du Service Public d'Eau Potable
PDF icon Validation du principe de l'inscription de CAP Nord dans le dispositif "Territoires d'industrie - Industries du futur"
PDF icon Approbation du transfert d'opérations à la SPL Martinique Aménagement et Equipement
PDF icon Validation de l'étude de performances énergétiques pour la station d'épuration du Lorrain
PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du 21 mai 2019
PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du 24 septembre 2019
PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 septembre 2019
PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 octobre 2019
PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 décembre 2019
PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire 11 octobre 2019
PDF icon Approbation de la création d'une fabrique de térritoire du Nord

Séance du: 14/02/2020

PDF icon Approbation du PV du 05 juillet 2019
PDF icon Approbation du PV du 15 mars 2019
PDF icon Approbation du PV du 9 avril 2019
PDF icon Approbation du PV du 13 avril 2019
PDF icon Approbation du PV du 21 juin 2019
PDF icon Approbation du PV du 26 juin 2019
PDF icon Approbation du PV du 5 juillet 2019 9H
PDF icon Approbation du PV du 5 juil 2019 9H30
PDF icon Prise de la compétence Tourisme -Approbation du transfert personnel
PDF icon Approbation renouvellement adhesion CAP Nord à Cites Unies France
PDF icon Tarif Eau potable Approbation grille tarifaire
Décision du Président dans la période d'urgence sanitaire

Séance du: 13/06/2020

PDF icon Annulation temporaire des loyers entre CAP Nord Martinique et l'entreprise MAC-G-SERVICES
PDF icon Annulation temporaire des loyers entre CAP Nord Martinique et l'entreprise KALEIDOSCOPE
PDF icon Annulation temporaire des loyers entre CAP Nord Martinique et l'entreprise PLANTATION LAJUS
PDF icon Annulation temporaire des loyers entre CAP Nord Martinique et l'entreprise IGWATOURS
PDF icon Attribution d'une subvention au projet de diagnostic global de la situation de la ville de Fonds Saint Denis
Année: 2019
Bureau communautaire

Séance du: 03/05/2019

PDF icon Subventions examinées directement par le bureau communautaire

Séance du: 08/02/2019

PDF icon Validation de la tarification des contrôles du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
Conseil communautaire

Séance du: 16/01/2019

PDF icon Approbation du bilan des actions 2017 - 1er année du Programme Local de l'Habitat période 2016-2022
Année: 2018
Bureau communautaire

Séance du: 13/11/2018

PDF icon Validation des documents relatifs à la remise des prix du concours "Jaden Bo Kay"

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A PROPOS DE CAP NORD

2014, année du changement...
La Communauté de Communes du Nord de la Martinique devient "CAP Nord Martinique", la Communauté d'Agglomération du Pays Nord Martinique. Une métamorphose mûrement réfléchie.