Les délibérations

Année

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Instance

- Tout -Conseil communautaireBureau communautaireDécision du Président dans la période d'urgence sanitaire

Mot(s) clé(s)

Année: 2023

Bureau communautaire

Séance du: 19/01/2023

Avenant 5 MO archi espace amérindien Vivé Mission CCRAG mars 2023 AC acquisition véhicule lots 1 a 5 AC acquisition infrastructures serveurs lot 2 Avenant 1 AC services télécom Approbation PV BC 13 10 2022 Approbation PV BC 03 11 2022 Approbation PV BC 01 12 2022 DM 2 2022 BA Eau potable_avec_annexes

Conseil communautaire

Séance du: 12/01/2023

Choix délégataire gestion ZMO St Pierre_avec_annexes Frais mission agents Président Mbres Conseil ctaire

Année: 2022

Conseil communautaire

Séance du: 22/12/2022

Autorisation engager liquider mandater dépenses investissement Budget Principal et annexe DoME Autorisation engager liquider mandater dépenses investissement Budgets annexes eau assainissement Modification composition de commissions Création poste Assistant gestion Marchés Publics Création poste Chargé mission IAE Montant provisoire attributions compensation 2023 Complément tarification DoME Convention CAPNM ADDUAM_avec_annexes PILHI 20-25 BILAN 2021 PLH 2016-2020 BILAN 2021 Renouvellement protocole PLIE 2022-2027_avec_annexes Création poste d'instructeur (trice) gestionnaire subventions Création poste Gestionnaire Administratif Conventions Création poste Gestionnaire controle financier subventions Présentation 2eme avis Chambre Régionale des Comptes Ouvertures trois nouvelles AECP sur le Budget Principal Adoption décision modificative n2- 2022 Budget Principal_avec_annexes Approbation décision modificative n2- 2022 budget annexe Assainissement_avec_annexes Approbation intégration Association Valcaco au Carbet_avec_annexes Validation dates dérogation fermeture dominicale commerces Ville Robert Approbation principe constitution GIP Sargasses Désignation élu Démarche développement adaptee aux communes rurales Poste charge de mission promotion projet env_avec_annexes Plan de soutien aux acteurs IAE

Séance du: 10/11/2022

Modification statuts SMTVD Présentation avis CRC Admission Non Valeur Eau potable Admission Non Valeur Assainissement Admission Non Valeur Pépiniere Modification APCP AECP Budget Assainissement Modification APCP AECP Budget Eau Potable AECP budget DOME Modification montant subvention équilibre Admission Non Valeur créances budget principal APCP AECP Budget principal Révision AECP Budget Principal DM BP CAP Nord Mque Ajout ajout point ordre du jour convention transport eau Morne Capot Approbation signature convention LANGLOIS CAP Nord Approbation convention Transport eau STIS à Morne Capot Approbation grille tarifaire Magma Nord festival DM BP CAP Nord Martinique Admission Non Valeur créances budget principal APCP AECP Budget principal Révision AECP Budget Principal Création du poste Responsable Service Parc Matériels Roulants Adoption nomenclature budgetaire M57 et fongibilite crédits Adoption reglement budgetaire financier Adoption principes gestion amortissements immobilisations APCP AECP Budget principal Revision AECP Budget Principal Admission Non Valeur créances budget principal DM BP CAP Nord Martinique DM budget Eau DM budget Assainissement

Séance du: 20/10/2022

Composition Bureau communautaire suite vacance 13eme VP Election du 15eme Vice-Président Adoption plan PPGDID 2022-2028 demande logements PILHI 2020-2025 avenant1 RHI Petite riviere salée Trinité Création poste technicien gestionnaire SIRH Création postes Manager Numerique Approbation Convention passage EDF Remboursement éventuels communes sur actions mutualisation Création postes Managers Numérique Création poste technicien gestionnaire SIRH Création poste assistant suivi santé QVT Compensation aux abonnés Basse pointe Approbation adhésion CAP Nord au SNE Autorisation Projet GEOREM Participation CAP Nord salon welcome 2022 Approbation PV 02 juin 2022 Création poste chargé mission développement Remplacement Mr Jiovanny WILLIAM commission AHI Remplacement Mr Jiovanny WILLIAM Comité pilotage fonds expérimentation sociale Designation representants CAP NORD Cseil droits devoirs familles Sainte Marie Approbation schéma mutualisation 2022-2026 reglement fonctionnement mutualisation Approbation Grille tarifaire DoMe

Bureau communautaire

Séance du: 01/12/2022

Démarche développement adapté aux communes rurales Approbation accord-cadre acquisition matériels informatiques services CAP NORD Attribution de subventions aux associations Attribution de subvention commune Sainte-Marie contrat de ville Attribution de subventions au titre des actions labellisées Présentation demandes aides CAP Immo Approbation plan financement projet ateliers itinérants sensibilisation création numérique Convention pluriannuelle entretien sentier Martineaud CAP Nord et CRPM avec annexes Plan financement activités prévisionnelles animation coordination Contrat Littoral Nord 2023 Financement étude projet développement social territorial Nord Approbation plan financement Contrat objectif déchets Outre-Mer 2023-2026 Modification plan financement Travaux provisoire troncons réservoir Morne Capot Lorrain Approbation modification PDF Création réseaux effluents vers STEP Pontalery

Séance du: 03/11/2022

Contribution CAP Nord ANCT PASS Numérique Avis sur modification statuts SMTVD Marche exploitation SPANC lots1-2 Marché assurances Marché CAICA Avenant1 marché acquisition véhicule lot4 Subvention Mission Locale Nord Martinique Subventions fonds de concours Subventions aux associations dans le cadre développement social Ajournement subvention association développement social Refus subventions associations développement social Subventions associations Culture patrimoine Subventions associations habitat Refus subventions associations habitat Subvention associations développement économique Subventions au titre des actions labellisées Subvention association SOLIPEYI Attributions Aides financieres DFAP Subvention au Musée Gauguin Aide financière Habitat Mme AZEROT Aide financière Habitat Mme NERO Subvention Chambre métiers entreprendre zone rurale Modification montant accompagnement CRTE Plan fin travaux provisoire réservoir Morne Capot Plan fin travaux Réservoir Choiseuil Approbation financement attributions logement social 2022 2028 Participation 104e congres maires présidents intercommunalité Novembre 2022 Annulation subvention association KAYNOU contrat ville de Ste-Marie Approbation mise en caducité subventions octroyees 2018 et 2019 Attribution subvention Sainte-Marie relogement 11 ménages sinistres PILHI exécutoire 2020-2025 Demandes aides CAP Immo Approbation plan financement création cellule IAE

Séance du: 13/10/2022

Accord cadre serveurs lots 1a44 Accord cadre télécommunication Avenant1 réalisation CAICA Vivé Lot1 Avenant1 marché collecte OM lot1 Avenant1 marché collecte OM Lot2 Plan développement touristique Nord Avis sur remboursement communes sur actions mutualisation Plan développement touristique Nord Inscription additif plan développement touristique durable Avis sur projet schéma mutualisation

Séance du: 08/09/2022

Renouvellement partenariat CAF REAA P2022 Demande aide CAP Immo Plan fin étude hydraulique rivière Cacao Plan fin modification opération ZMO NC Plan fin actions spécifiques DoME Partenariat CCIM mes déchets clé en main Plan fin PILHI 2020 2025 RHI Pte Riviere Salee Plan fin études désenclavement parcelles Nord Plan fin étude marché de gros agricole Modification PDF modernisation REU Villeneuve Sainte Marie Modification PDF matériel informatique télétravail Approbation demande CAP IMMO BC 09 2022 180 Avis du bureau sur GeoREM Bellefontaine

Séance du: 09/06/2022

Approbation avenant2 lot2 B Exploitation Service Public Assainissement Collectif Approbation avenant2 lot2 A exploitation Service Public Assainissement Collectif Approbation avenant4 lot2 Réseaux transfert vers Pontaléry au Robert Approbation avenant2 lot1 B prolongation marché Exploitation Service Public Assainissement Collectif Approbation Avenant2 lot1 A prolongation marché Exploitation Service Public Assainissement Collectif Approbation Avenant2 lot2 Réseaux transfert vers Pontaléry au Robert Approbation projet nouveau schéma mutualisation Interpellation CTM Exploitation agricole A MANGATAL Modification du dispositif CAP Immo

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A PROPOS DE CAP NORD

2014, année du changement...
La Communauté de Communes du Nord de la Martinique devient "CAP Nord Martinique", la Communauté d'Agglomération du Pays Nord Martinique. Une métamorphose mûrement réfléchie.