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Les délibérations

Année: 2017
Bureau communautaire

Séance du: 22/09/2017

PDF icon Création d'une commission thématique "Subventions"

Séance du: 21/07/2017

PDF icon Rapport mission FRENCH TECH et participation salon international LAVAL VIRTUEL
PDF icon Approbation renouvellement des membres de la commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
PDF icon Attribution subvention à l'association ADIIE - Opération mémoire de quartier
PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du 24 février 2017
PDF icon Création de postes
PDF icon Mise en place de l'EPIC - Office de tourisme communautaire du Pays Nord Martinique
PDF icon Participation d'élus au plateau TV "Parentalité numérique" organisé par le Médi@Lab de CAP Nord et la CAF
PDF icon Rapport mission partenariat écosystème Nord Martinique
PDF icon Subvention de l'association de Développement d'Insertion et d'Initiatives Economiques (ADIIE)

Séance du: 12/05/2017

PDF icon Approbation de la réhabilitation du Village Vacances Tartane (Ex VVF)
PDF icon Prise en charge du projet de requalification du site emblématique de Saut Babin
PDF icon Approbation du projet de ruralité
PDF icon Participation d'élus aux 3èmes Assises de l'économie circulaire et à la rencontre d'échanges du réseau A3P DROM/COM

Séance du: 24/02/2017

PDF icon Nouvelle organisation de la distribution de l'eau potable à CAP Nord
PDF icon Définition des contours de l'organisation de cible de l'office de tourisme intercommunal de CAP Nord
PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 septembre 2016
PDF icon Présentation du cahier des charges pour la désignation d'une AMO en vue de l'élaboration du projet touristique de CAP Nord
PDF icon RHI Petite Rivière Salée à Trinité - Désignation représentants de CAP Nord pour mise en place comité de pilotage
PDF icon Partenariat écosystème Nord Martinique French Tech - Participation au salon LAVAL VIRTUEL
Conseil communautaire

Séance du: 09/06/2017

PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du 03 février 2017

Séance du: 07/04/2017

PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 décembre 2016

Séance du: 03/02/2017

PDF icon Validation convention et désignation pour mise en place commission technique "qualité architecturale et paysagère" avec la DEAL
Année: 2016
Conseil communautaire

Séance du: 16/12/2016

PDF icon Etude de faisabilité GEIQ - composition du comité de pilotage
Bureau communautaire

Séance du: 05/12/2016

PDF icon Transfert de compétence tourisme - Création office de tourisme intercommunal
PDF icon Demande de financement manifestation Chanté Nwel Populaire d'Antan
PDF icon Signature contrat de rivière du Galion
PDF icon Mise en oeuvre prolongation dispositif titularisation loi SAUVADET
PDF icon Mise en place plateforme Ressources Humaines
PDF icon AMO stratégie de développement social territorial - constitution du comité de pilotage
PDF icon Projet "Etude de faisabilité GEIQ" - composition du comité de pilotage

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A PROPOS DE CAP NORD

2014, année du changement...
La Communauté de Communes du Nord de la Martinique devient "CAP Nord Martinique", la Communauté d'Agglomération du Pays Nord Martinique. Une métamorphose mûrement réfléchie.